Compte-rendu du 19 décembre 2013

Le 19 décembre 2013, à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur WARME Didier, Maire.
 
Etaient présents : Tous les membres en exercice, à l’exception de :
Madame Delphine DELAMOTTE
Monsieur Alain BROUESSE (pouvoir à Monsieur Gilles LESTRAT)
Madame Ghislaine BRASSEUR
Monsieur Alain DESESPRINGALLE
Absents excusés. 
 
Secrétaire élu : Monsieur Alain VERDIS
 
 Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé et signé par les membres présents.
 
       Monsieur le Maire ouvre la séance et demande l’autorisation d’ajouter les  points suivants :.
       - Poste d’Adjoint Technique Territorial ;
       - Poste d’animation créé par la Communauté de Communes de la Vallée Dorée ;
       - Subvention au Groupe Scolaire ; 
       - Virement de crédits ;
       - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Oise pour 2014.
       A l’unanimité, les membres présents donnent leur accord.
 
I –ORGANISATION DE LA CLASSE DE DECOUVERTE 2013/2014:

Madame PERRAS JUPIN, Adjointe aux affaires scolaires, présente le projet de classe de découverte élaboré par Madame ADELL-DUBOC, enseignante au groupe scolaire Jean Gautier.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable de principe sur l’organisation de ce séjour proposé à 31 élèves de CM1 et CM2 du 26 au 28 mai 2013 au Centre Val de Loire à CHAILLES (Loir et Cher) et ayant pour thème « la découverte du patrimoine historique du Val de Loire».
Le barème de participation des familles sera le suivant :
 

 
 
* Le calcul du revenu mensuel s’effectue comme suit : Montant du revenu fiscal de référence figurant sur l’avis d’imposition des revenus 2012 : 12.
 

Un acompte de 30 € sera demandé pour le 1er février 2014 et le solde pourra être versé en 1, 2, ou 3 mensualités (5 mars, 5 avril et 5 mai), la totalité du séjour devant être soldé à la date du départ.
 
 
II – FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – MODIFICATION DU TEMPS D’EMPLOI DU POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL:

Monsieur le Maire rappelle que la commune dispose, entre autres, d’un poste d’adjoint technique de 2^ème classe à  31h30 par semaine précédemment occupé par Mme Emilienne VILLAEYS qui a fait valoir ses droits à la retraite. 
Compte-tenu d’une redistribution des tâches, le Conseil Municipal, lors de sa réunion du 17 octobre 2013 a émis le désir de supprimer ce poste et d’en créer un nouveau avec un temps d’emploi fixé à 26h00 hebdomadaire.
Vu l’accord tacite du Comité Technique Paritaire, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité ;
     - De supprimer le poste d’adjoint technique de 2ème classe à 31h30  hebdomadaires ;
     - De créer un poste d’adjoint technique de 2ème classe à 26 heures hebdomadaires ; 
    - D’autoriser Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la concrétisation de cette décision qui prendra effet au 1er janvier 2014. 
 
III – POSTE D’ANIMATEUR CRÉÉ PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLÉE DORÉE :

Monsieur Raoul CUGNERE informe le Conseil Municipal que la Communauté de Communes du Liancourtois (CCLVD) s’est engagée depuis plusieurs années dans la préservation de la ressource du champ captant de Labruyère qu’elle exploite pour des besoins en eau potable.
Plusieurs démarches ont été engagées à savoir :
1)   L’instauration des périmètres de protection;
2)  La délimitation du bassin d’alimentation du champ captant (BAC) en vue d’adopter un programme d’actions destiné à réduire les pressions polluantes.
Compte-tenu de sa proximité géographique, le captage de la commune de Sacy-le-Grand a été incorporé à cette étude.
Différentes activités ayant un impact sur l’eau ont été recensées :
- Assainissement collectif ;
- Assainissement non collectif ;
- Assainissement des eaux pluviales ;
- Gestion du marais de Sacy-le-Grand ;
- Gestion des espaces verts;
- Industries ;
- Transports (ferroviaire, routier…) ;
- Gestion de l’entretien des réseaux EDF, gaz… ;
- Particuliers (golf, jardins familiaux) ;
- Activités agricoles.
Pour mener à bien ce projet la CCLVD a décidé de créer un poste de chargé de mission qui sera financé à hauteur de 80% par l’Agence de l’Eau Seine Normandie.
Les 20% restants pourraient être répartis de la façon suivante :
- 85% pour la CCLVD
- 15%  pour la commune de Sacy-le-Grand (budget eau potable).
Le Conseil Municipal, après discussion et à l’unanimité :

 -  Valide ce projet;
 - Autorise Monsieur  le Maire à signer la convention correspondante avec la   CCLVD.  
 
IV– SUBVENTION A LA COOPERATIVE SCOLAIRE :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’accorder une subvention de 600 € à la coopérative scolaire pour l’organisation du spectacle de Noël. 
 
V – VIREMENTS DE CREDITS :

 Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le vote de crédits supplémentaires suivant :
Dépenses
Chapitre 21       Compte 2183        Opération ONA :                                + 5 300 €
Recettes
Chapitre 10       Compte 10226       Opération ONA :                               + 5 300 €
  
VI – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL :
Monsieur le Maire rappelle que des panneaux indicateurs de vitesse ont déjà été installés aux entrées du village.
Des effets positifs ayant été constatés, il est proposé au Conseil Municipal de compléter ces équipements par la pose de 3 nouveaux panneaux qui seront installés rue de Labruyère, de Cinqueux et de Saint Martin Longueau.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
   - Accepte le projet d’installation de 3 panneaux indicateurs de vitesse dont le montant est estimé à 19 230,00 € HT;
   - Sollicite une subvention au meilleur taux auprès du Conseil Général de l’Oise;
   - Autorise Monsieur le Maire à mener à bien ce projet.
  
VII – QUESTIONS DIVERSES :

PROCHAINS RENDEZ-VOUS

Vendredi 20 décembre : Récompense offerte aux jeunes ayant participé, dans le cadre d’une opération « Chantier Jeunes », engagé par la Communauté de Communes des Pays d’Oise et d’Halatte en étroite collaboration avec l’Amicale Sports et Loisirs, à la rénovation d’un chemin de randonnée pédestre ;
Samedi 21 décembre 2014 : Distribution des bons d’achat et des chocolats aux personnes âgées de plus de 65 ans ;
Mardi 7 janvier 2014 : Vœux au personnel et au corps enseignant ;
Vendredi 31 janvier 2014 : Accueil des nouveaux arrivants.
 

  
 

                                                                                                                      Le Maire,

                                                                                                                      Didier WARMÉ