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Compte rendu du 17 septembre 2014
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 17 SEPTEMBRE 2014
Le 17 septembre 2014, à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur WARME Didier, Maire.
Etaient présents : Tous les membres en exercice, à l’exception de :
Madame Delphine DELAMOTTE (arrivée à 20h30)
Madame Stéphanie HERBEZ (pouvoir à Madame DELAMOTTE Delphine)
Monsieur Patrick CAPIAUX (pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE)
Secrétaire élue : Madame Bernadette BOUCLY
Le procès-verval de la séance précédente est approuvé et signé à l’unanimité par les membres présents.
I - REGULARISATIONS BUDGETAIRES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
II – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AVEC LA CCPOH :
Rapporteur : Madame Muriel PERRAS JUPIN
Adopté à l’unanimité
III – ACHAT DE TERRAIN A MONSIEUR MARESCHAL :
Rapporteur Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité, à l’exception de Monsieur Alain VERDIS, qui a quitté provisoirement la séance pour raison personnelle
IV – COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE D’AMENAGEMENT FONCIER :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Décision reportée à la prochaine séance
Arrivée de Madame Delphine DELAMOTTE à 20h30
V – ACQUISITION FONCIERE POUR CREATION D’UNE NOUE D’INFILTRATION :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VI – TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pas de délibération à prendre
Le Maire
Didier WARMÉ
Publié le