Compte rendu du 23 février 2016

COMPTE RENDU DE LA  RÉUNION DU 23 FEVRIER  2016

            
Le 23 février 2016, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARMÉ, Maire.
 
Etaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de :
Madame Delphine DELAMOTTE, pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN
Monsieur Patrick CAPIAUX, pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE
Madame Sandrine LOTH, pouvoir à Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT
 
Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
 
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la  séance du  mercredi 20 janvier 2016 qui est approuvé et signé à la l’unanimité.
 
Toutefois, suite à une remarque faite par Mme Sandrine LOTH concernant la rubrique relative à l’octroi d’une subvention à l’association  Les p’tits Sacyliens, la phrase « Monsieur le Maire demande à Mme Sandrine LOTH de ne pas prendre part au vote » est remplacée par «Madame LOTH ne prend pas part au vote, en raison de sa position de juge et partie sur le dossier ».
 
I – SERVICE EAU POTABLE :
Compte administratif 2015
Rapporteur : Monsieur Alain VERDIS
Adopté à l’unanimité
Budget primitif 2016
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
II – SERVICE ASSAINISSEMENT :
Compte administratif 2015
Rapporteur : Monsieur Alain VERDIS
Adopté à l’unanimité
Budget primitif 2016
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
III – TRAVAUX DE RENFORCEMENT ET PROLONGEMENT DES RESEAUX EAUX USEES ET EAU POTABLE RUE MARCEL VINCENT :
Attribution du marché
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
Mission de maîtrise d’œuvre
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
IV – DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DES SERVICES DE L’ETAT ET DU DEPARTEMENT :

Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
V –PROJET DE SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES ENTRE LA CCPOH ET SES COMMUNES MEMBRES :
Rapporteurs : Monsieur le Maire et Madame Muriel PERRAS JUPIN
Adopté à l’unanimité
                                                                                                                                                                                                                                                                             Le Maire