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Compte-rendu du 7 décembre 2016
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 7 DECEMBRE 2016
Le 7 décembre 2016, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARMÉ, Maire.
Etaient présents à l’ouverture de la séance, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Madame Stéphanie HERBEZ, pouvoir à Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS
Madame Sandrine LOTH, pouvoir à Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT
Secrétaire de séance : Monsieur Eric FARDEL
I – APPROBATION DU PROCÉS VERBAL DE LA RÉUNION DU 12 OCTOBRE 2016:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
II –INSTALLATION DE MONSIEUR DANIEL ANTOINE:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
III – ELECTION D’UN ADJOINT :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Voté à 12 bulletins pour et 3 bulletins blancs
IV – DESIGNATIONS SUITE AU DECES DE MONSIEUR ALAIN VERDIS :
Etaient présents à l’ouverture de la séance, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Madame Stéphanie HERBEZ, pouvoir à Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS
Madame Sandrine LOTH, pouvoir à Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT
Secrétaire de séance : Monsieur Eric FARDEL
I – APPROBATION DU PROCÉS VERBAL DE LA RÉUNION DU 12 OCTOBRE 2016:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
II –INSTALLATION DE MONSIEUR DANIEL ANTOINE:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
III – ELECTION D’UN ADJOINT :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Voté à 12 bulletins pour et 3 bulletins blancs
IV – DESIGNATIONS SUITE AU DECES DE MONSIEUR ALAIN VERDIS :
- Au sein des différentes commissions communales
- Délégation au SMECTEUR
- Délégation au SEZEO
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
V – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AVEC LE SYNDICAT DES MARAIS :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VI – CONVENTION DE SUIVI ET DE GESTION DE LA ZONE HUMIDE TAMPON :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VII – LOCATION DES LOGEMENTS COMMUNAUX :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VIII – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SPAYS D’OISE ET D’HALATTE :
Adopté à l’unanimité
V – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AVEC LE SYNDICAT DES MARAIS :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VI – CONVENTION DE SUIVI ET DE GESTION DE LA ZONE HUMIDE TAMPON :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VII – LOCATION DES LOGEMENTS COMMUNAUX :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VIII – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SPAYS D’OISE ET D’HALATTE :
- Nomination de 2 délégués au sein de la CLET
- Modification des statuts
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
IX – DEMANDE DE SUBVENTION POUR TRAVAUX RUE JULES FERRY :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
X – REGULARISATIONS BUDGETAIRES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
XI – FORMULATION DES QUESTIONS ORALES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
Le Maire,
Didier WARMÉ
Adopté à l’unanimité
IX – DEMANDE DE SUBVENTION POUR TRAVAUX RUE JULES FERRY :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
X – REGULARISATIONS BUDGETAIRES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
XI – FORMULATION DES QUESTIONS ORALES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
Le Maire,
Didier WARMÉ
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