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Compte-rendu du 12 avril 2017
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 12 AVRIL 2017
Le 12 avril 2017, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARMÉ, Maire.
Etaient présents à l’ouverture de la séance, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Monsieur Jean-Paul DREVILLE, pouvoir à Monsieur Daniel ANTOINE
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS, pouvoir à Madame Bernadette BOUCLY
Monsieur Jean-Luc PARIS, pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ
Madame Stéphanie HERBEZ, pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN
Secrétaire élu : Monsieur Eric FARDEL
Monsieur le Maire informe que contrairement à l’habitude le premier point ne sera pas l’approbation du compte rendu de la séance précédente qui s’est tenue le 29 mars 2017 pour manque de temps nécessaire à sa mise en forme. En effet, la priorité a été donnée à l’élaboration des comptes administratifs et à la préparation des budgets primitifs.
I – FIXATION DE DIFFERENTS TARIFS :
Etaient présents à l’ouverture de la séance, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Monsieur Jean-Paul DREVILLE, pouvoir à Monsieur Daniel ANTOINE
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS, pouvoir à Madame Bernadette BOUCLY
Monsieur Jean-Luc PARIS, pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ
Madame Stéphanie HERBEZ, pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN
Secrétaire élu : Monsieur Eric FARDEL
Monsieur le Maire informe que contrairement à l’habitude le premier point ne sera pas l’approbation du compte rendu de la séance précédente qui s’est tenue le 29 mars 2017 pour manque de temps nécessaire à sa mise en forme. En effet, la priorité a été donnée à l’élaboration des comptes administratifs et à la préparation des budgets primitifs.
I – FIXATION DE DIFFERENTS TARIFS :
- Brocante du 24 septembre 2017
Rapporteur : Monsieur le Maire et Madame Delphine DELAMOTTE
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
- Marché de Noël du 3 décembre 2017
Rapporteur : Madame Delphine DELAMOTTE
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
- Cantine scolaire pour l’année 2017/2018
Rapporteur : Madame Muriel PERRAS JUPIN
Adopté à l’unanimité
II – VOTE DES TAUX DES 3 TAXES :
Rapporteur Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
III – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
IV – RATTACHEMENT DES CHARGES ET DES PRODUTS POUR LES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
V – PARTICIPATION DU SMECTEUR AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VI – INSTAURATION D’UNE MEDAILLE DE LA COMMUNE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VII – AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU GROUPE SCOLAIRE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VIII – VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2017 – COMMUNE – SERVICE ASSAINISSEMENT – SERVICE EAU POTABLE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
P/Le Maire empêché
L’Adjointe
Muriel PERRAS JUPIN
Adopté à l’unanimité
II – VOTE DES TAUX DES 3 TAXES :
Rapporteur Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
III – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
IV – RATTACHEMENT DES CHARGES ET DES PRODUTS POUR LES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
V – PARTICIPATION DU SMECTEUR AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VI – INSTAURATION D’UNE MEDAILLE DE LA COMMUNE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VII – AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU GROUPE SCOLAIRE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VIII – VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2017 – COMMUNE – SERVICE ASSAINISSEMENT – SERVICE EAU POTABLE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
P/Le Maire empêché
L’Adjointe
Muriel PERRAS JUPIN
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