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Compte-rendu du 29 novembre 2017
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 29 NOVEMBRE 2017
Le 29 novembre 2017, à dix -neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DREVILLE, Maire.
Etaient présents, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Madame Muriel PERRAS JUPIN, pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE
Monsieur Didier WARMÉ, pouvoir à Monsieur Jean-Luc PARIS
Madame Stéphanie HERBEZ, absents excuses.
Secrétaire élu : Monsieur Eric FARDEL
Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter 1 point à l’ordre du jour, à savoir :
- Attribution du logement sis 37 rue du Général de Gaulle
I - PRESENTATION DES RAPPORTS DES SERVICES PUBLICS « EAU » ET « ASSAINISSEMENT » POUR L’ANNEE 2016:
Présentation faite par Madame Maud RIBEIN et Monsieur Sébastien NOUGER de SUEZ France.
Arrivée de Madame Muriel PERRAS JUPIN à 19h45
II - APPROBATION DES PROCÉS VERBAUX DES RÉUNIONS DES 27 SEPTEMBRE ET 11 OCTOBRE 2017:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
III –RÉGULARISATIONS BUDGETAIRES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
IV – ATTRIBUTION DES MARCHES RUE JULES FERRY :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
V – SUBVENTION A LA COOPERATIVE SCOLAIRE POUR L’ORGANISATION DU SPECTACLE DE NOEL :
Rapporteur : Madame Muriel PERRAS JUPIN, 1ère Adjointe
Adopté à l’unanimité
VI – COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS D’OISE ET D’HALATTE :
1° Rapports d’activités 2016
Le Conseil Municipal prend acte des rapports
2° Modification des statuts
Rapporteurs : Monsieur le Maire et Madame Muriel PERRAS JUPIN, 1ère Adjointe
Adopté à l’unanimité
VII – ATTRIBUTION DU LOGEMENT SIS 37 RUE DU GENERAL DE GAULLE :
Rapporteur : Madame Delphine DELAMOTTE, 3ème Adjointe
Adopté à l’unanimité
Le Maire,
Jean-Paul DREVILLE
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