Compte-rendu du 27 juin 2018

COMPTE RENDU DE LA  RÉUNION DU 27 JUIN 2018
 
Le 27 juin 2018, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DREVILLE, Maire.
 
Etaient présents, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Monsieur Daniel ANTOINE, pouvoir à Madame Delphine DELAMOTTE,
Monsieur Didier WARMÉ, pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE,
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS, pouvoir à Monsieur Jean-Luc PARIS,
Madame Stéphanie HERBEZ,
Absents excusés.
 
 Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
 
 
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 12 AVRIL  2018:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité.
 
II – REGULARISATION BUDGETAIRE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
III – FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE :

• Journée de solidarité
• Régularisation de 3 postes contractuels
• Recrutement d’agents contractuels de remplacement (délibération de principe)

Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité.
 
IV – CONVENTION ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET LA COMMUNE POUR LES TRAVAUX RUE JULES FERRY :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptés à l’unanimité
 
V – CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VI – MAISON MEDICALE : CONTRAT DE MAITRISE D’OEUVRE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VI I– CONTRAT D’ANIMATION POUR LE BAC LABRUYERE-SACY LE GRAND :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VIII – RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE BALAYAGE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
IX – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE :
Rapporteur : Madame Muriel PERRAS JUPI N, Adjointe chargée des affaires scolaires
Adopté à l’unanimité
 
Le Maire Jean-Paul DREVILLE